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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT
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CAVES DE LA TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA TRANSAT
CHAIS DE LA TRANSAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
98749895
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque CAVES DE LA TRANSAT

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAVES DE LA TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque CAVES DE LA TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DE LA TRANSAT est expirée depuis le 16 septembre 2008.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN , LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE


CHAIS DE LA TRANSAT, société anonyme - 91 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).